Maurice Frances
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Frances (Maurice)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le
1er juin 1990
en retraite le
18 décembre 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000534850
(source JORF)
promotion
04 Décembre 1990
04/12/1990
De:
Frances (Maurice)
Objet:
pour l'année 1990
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000525915
(source JORF)
promotion
29 Mai 1990
29/05/1990